Le droit d’auteur : petite histoire et définition

La notion de droit d’auteur est aujourd’hui familière à tous les artistes et créateurs d’oeuvres. Mais ça n’a pas toujours été le cas ! En France, jusqu’au 18e siècle, les auteurs ne percevaient aucune rémunération sur l’exploitation de leurs oeuvres. Mais, grâce à un certain Beaumarchais qui y voyait une injustice monstre, les choses ont changé. Petite histoire (simplifiée) des droits d’auteur, avec quelques notions juridiques à connaître.

Le droit de l’auteur, un principe méconnu jusqu’en 1791

Avant le 18e siècle, les auteurs et créateurs d’une oeuvre, qu’elle soit littéraire ou artistique, étaient rémunérés lorsque quelqu’un achetait leur production. Il existait aussi des mécènes, c’est-à-dire des personnes riches qui finançaient les artistes par amour de l’art. Bon, les artistes soutenus ne devaient surtout pas oublier de citer leurs mécènes pour continuer à bénéficier de ses largesses ! C’est un peu comme le sponsoring aujourd’hui.

Des artistes mal rémunérés

Les auteurs n’échappaient pas à la règle. Bien souvent, pour pouvoir publier leurs écrits, les écrivains devaient financer eux-mêmes l’impression et la distribution de leur livre. C’est l’ancêtre de l’édition à compte d’auteur. Proust, Rimbaud, Verlaine ou Baudelaire sont passés par là pour éditer leurs ouvrages.

L’autre solution consistait à publier son roman par épisodes dans les journaux : c’est l’ancêtre du feuilleton. Le spécialiste du genre s’appelaient Alexandre Dumas (notamment avec Les trois mousquetaires), Eugène Sue (Les mystères de Paris) ou Balzac (La vieille fille). La tâche est ardue, mais c’est le seul moyen pour ces écrivains de toucher un revenu régulier avec leurs mots.

Du côté des auteurs dramatiques, les choses ne sont pas plus reluisantes. Les troupes comme les Comédiens Français possédaient le monopole de la représentation. C’est-à-dire que les auteurs ne pouvaient pas monter leur pièce avec d’autres comédiens que ceux-là. La Comédie-Française achetait le texte d’une pièce à l’auteur, la jouait et récupérait les bénéfices des représentations. L’auteur touchait un petit quelque chose, mais sans aucun rapport avec le succès de la pièce.

La bataille de Beaumarchais pour les droits d’auteur

C’est ce genre de situation qui a fini par agacer notre ami Beaumarchais. En 1777, sa pièce Le Barbier de Séville, connaît un succès retentissant et durable (la pièce est jouée plusieurs centaines de fois). Et Beaumarchais trouve injuste de ne pas profiter de ce succès de manière sonnante et trébuchante. Il faut rappeler que l’écrivain est un fils d’horloger et qu’il a connu les vaches maigres : pour lui, la juste rémunération de ses activités est importante. Il trouve donc que les auteurs devraient être payés proportionnellement aux bénéfices engendrés par l’oeuvre.

Forcément, les Comédiens Français ne sont pas d’accord. Beaumarchais soudoie donc une trentaine de ses amis auteurs dramatiques et, ensemble, ils bloquent toutes les répétitions et les représentations des pièces de théâtre en cours. La lutte contre la Comédie-Française dure six mois et Beaumarchais en sort victorieux. Avec ses collègues de lutte, il fonde le Bureau de législation dramatique, qui deviendra plus tard notre SACD (société des auteurs et compositeurs dramatiques).

Le bureau bataille pour faire reconnaître :

• le droit pour l’auteur de toucher des revenus liés à l’exploitation commerciale de son oeuvre (en clair : participer aux bénéfices liés à la vente) ;
• l’intégrité de l’oeuvre et la protéger contre les dénaturations liées à son interprétation (en clair, une troupe ne peut pas faire ce qu’elle veut avec le texte).

Ce n’est qu’en 1791 qu’un premier texte de loi relatif aux droits d’auteur est voté par la nouvelle Assemblée nationale législative, toujours sous l’impulsion de Beaumarchais qui y siège comme député. S’ils ont évolué, les principes édictés dans cette loi sont toujours en vigueur.

Le droit d’auteur, une notion plurielle

Plusieurs réalités avec le droit d’auteur. Il ne s’agit pas seulement de l’argent qu’on touche lorsque le livre est vendu. Le droit d’auteur se découpe en deux droits fondamentaux : le droit moral et le droit patrimonial.

Le droit moral

C’est le plus important, car il est (en France) :

• perpétuel (il ne cesse jamais) ;
• inaliénable (on ne peut ni le prêter, ni le donner, ni le vendre) ;
• imprescriptible (non ne peut pas l’enlever à l’auteur).

Avec le droit moral reconnaît à l’auteur la paternité de l’oeuvre et le respect de son intégrité. Cela veut dire qu’on reconnait que l’auteur est le créateur du livre, du tableau ou de la pièce et que personne ne peut dénaturer le résultat. On ne peut pas le recopier (c’est du plagiat) ou la modifier sans l’autorisation de l’auteur.

Le droit patrimonial

C’est le plus connu, celui de l’exploitation économique de l’oeuvre, c’est-à-dire le droit de vendre, louer, donner une oeuvre et d’en tirer une contrepartie financière. Le droit patrimonial relève aussi du monopole de l’auteur, mais ce droit, contrairement au précédent, peut être cédé à un tiers.

Lorsqu’un auteur signe un contrat d’édition par exemple, il cède son droit patrimonial à l’éditeur pour une durée donnée. L’éditeur est alors en quelque sorte missionné pour exploiter commercialement le manuscrit afin d’en récupérer des bénéfices. En contrepartie, il rémunère l’auteur à hauteur d’un pourcentage des ventes fixé contractuellement.

Le droit patrimonial n’est pas perpétuel : en France, il expire au bout de 70 ans après la mort de l’auteur et des ayants-droits. Après cette durée, l’oeuvre tombe dans le domaine public et peut être exploitée librement. MAIS toujours en respectant le droit moral : n’importe qui peut donc rééditer Apollinaire, par exemple, mais interdiction de toucher au texte (sinon il y a violation de l’intégrité de l’oeuvre).

C’est donc grâce à Beaumarchais que vous pouvez toucher des droits d’auteur pour la commercialisation de vos livres. En auto-édition, vous restez pleinement titulaires de vos droits et vous touchez les bénéfices de l’exploitation de vos oeuvres (il faut bien entendu en déduire les dépenses engagées). Ce billet est tiré d’une newsletter Comm’Un Roman qui vous aide à mieux vendre vos livres : abonnez-vous pour d’autres conseils !

📌Ce billet vous a plu ? Enregistrez-le sur Pinterest pour plus tard !📌