Comment protéger son manuscrit ?

Chez les auteurs et autrices, notamment ceux qui débutent, la crainte du plagiat est réelle. La peur de se faire voler ses écrits ou ses idées les paralyse à tel point qu’ils n’osent même pas envoyer leur manuscrit à une maison d’édition ou à l’autoéditer. Pour éviter cela, il existe des moyens de protéger son manuscrit. Mais attention, protéger son manuscrit permet de limiter les risques de plagiat, sans pour autant les empêcher.

La peur de se faire voler son manuscrit est tout à fait légitime. Mais elle est souvent infondée. Mon agent littéraire m’a expliqué un jour qu’un éditeur perdra moins d’argent à proposer un contrat d’édition à un auteur dont elle a apprécié le manuscrit qu’à lui voler son idée.

D’autre part, soyez honnête deux minutes avec vous-même : à moins d’être un génie, votre texte est rarement publiable en l’état. Même si l’éditeur vous le vole, il devra procéder à des corrections, des ajustements, voire des réécritures. Bref, ça lui coûtera de l’argent.

Le cas du plagiat par un autre auteur ou autrice existe aussi, notamment dans l’autoédition. Une personne mal intentionnée peut récupérer vos idées ou vos textes et les reprendre à son compte en les publiant sous son nom. Et vous n’avez plus que vos yeux pour pleurer.

Le plagiat, une notion fluctuante

La condamnation du plagiat est très tardive (elle apparaît au XVIIIe siècle), alors que la pratique est, elle, presque aussi vieille que la littérature (et l’art en général). Par définition, le plagiat est un « emprunt littéraire caché ». Il y a donc une notion de pillage et d’interdit.

Pour autant, il reste parfois difficile de démêler le vol de ce qui relève de l’inspiration. Le dramaturge Giraudoux considère ainsi que « la littérature est faite d’emprunts, serviles ou créatifs, et à ce titre le rêve d’une originalité absolue est purement illusoire et relève d’une conception idéaliste, mais simplificatrice de la littérature ».

Difficile d’écrire un roman de fantasy sans s’inspirer de Tolkien ou d’imaginer un thriller sans lorgner du côté de King ! Doit-on considérer que Jean Anouilh a plagié Sophocle en réécrivant Antigone ? Il y a des plagiats avérés : Lautréamont a écrit Les Chants de Maldoror en copiant des articles scientifiques issu de l’Encyclopédie d’histoire naturelle.

Prouver le plagiat est très complexe. Le cas de La Bicyclette Bleue de Régine Deforges et d’Autant en emporte le vent de Margaret Mitchell a donné lieu à un procès retentissant qui le montre. En 1989, le tribunal condamne Régine Deforges pour contrefaçon sur le roman de Margaret Mitchell, publié en 1936. Elle obtient gain de cause en appel l’année suivante, mais la Cour de cassation, en 1992, revient sur le jugement. Une nouvelle Cour d’appel en 1993 écarte définitivement le plagiat. Mais c’est seulement parce que l’intrigue d’Autant en emporte le vent n’est pas suffisamment originale pour être brevetée… Pourtant, même si j’adore les deux romans, il est difficile de ne pas voir les similitudes entre l’intrigue et les personnages de chacun d’entre eux.

La protection d’un manuscrit, en quoi ça consiste ?

En France, la propriété intellectuelle protège le texte (ou plus généralement l’œuvre) et non l’idée. C’est-à-dire que, même pour un manuscrit protégé, une personne pourra réutiliser votre idée d’intrigue, vos personnages ou même votre synopsis. Il lui suffira de rédiger les choses différemment.

C’est pourquoi il faut faire preuve d’une grande prudence avec la protection du manuscrit. Le code de la propriété intellectuelle ne reconnait pas le délit de plagiat, mais uniquement celui de contrefaçon : « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ».

Dans tous les cas, la protection concerne seulement l’expression des idées et la composition, non les idées elles-mêmes. Pour ma part, je trouve que la protection est souvent inutile avant la publication de l’oeuvre. En effet, puisqu’il faut protéger la forme (et non le fond), toute modification dans votre livre imposerait normalement de refaire un dépôt.

Droit d’auteur, dépôt légal, copyright… protègent-ils un manuscrit ?

La réponse est non. Ce sont des notions différentes et complémentaires, mais aucune ne protège réellement le manuscrit :

• le dépôt légal, que vous devez effectuer auprès de la BNF, n’est possible qu’une fois le livre édité ou auto-édité (donc vous ne protégez pas le manuscrit avant parution) ;
• le copyright, l’équivalent du droit d’auteur aux États-Unis, n’a aucune valeur en France ;
• le droit d’auteur désigne le droit moral que l’auteur a sur son œuvre, dès lors qu’elle est originale et que vous l’avez créée « sous une forme qui peut être présentée au public ».

Contrairement à ce qu’on pourrait penser, le droit d’auteur ne protège pas le manuscrit en soi, mais reconnaît simplement que l’œuvre vous appartient (c’est subtil, mais différent).

Dans tous les cas, en cas de plagiat, il faudra donc prouver que vous êtes le premier auteur ou autrice de l’œuvre en question. On parle alors de preuve d’antériorité (c’est-à-dire que vous avez été le premier ou la première à créer cette œuvre).

C’est là qu’entrent en jeu les différentes possibilités de protection, qui, en réalité, vont plutôt permettre de prouver l’antériorité de votre œuvre.

Les différentes manières de protéger son manuscrit

Parler de protection du manuscrit est un peu un abus de langage. Vous avez vu que, dans tous les cas, on ne peut protéger que la forme et pas le fond. La protection prouve donc l’antériorité de ce qui est protégé et non vos droits de propriété intellectuelle.

Cela n’empêchera pas du tout le plagiat en soi. Par contre, vous aurez de quoi attaquer en justice le plagiaire. Mais ça ne vous garantit pas d’avoir gain de cause (comme dans l’affaire de La Bicyclette Bleue).

Protéger son manuscrit (presque) sans frais

Pas forcément besoin de dépenser de l’argent pour prouver l’antériorité de votre manuscrit. Certaines solutions reconnues juridiquement demandent peu d’investissement.

• S’envoyer son manuscrit par e-mail en pièce jointe : la loi 2000-230 du 13 mars 2000 sur la signature électronique reconnait en effet la validité juridique de l’email comme preuve d’envoi d’un document. Par contre, utilisez de préférence une messagerie « publique » de type gmail ou autre serveur et non l’adresse liée à votre nom de domaine si vous en avez un. En effet, dans ce dernier cas, vous pouvez modifier manuellement la date d’envoi de l’email sur le serveur de messagerie (et ça rend donc caduc l’effet de protection). N’oubliez pas d’intégrer dans le corps du mail votre vrai nom et le nom de l’auteur si vous utilisez un nom de plume.
• S’envoyer son manuscrit par courrier en recommandé avec accusé de réception : il peut s’agir du manuscrit imprimé (ce qui risque de revenir à plus cher) ou de son format numérique sur un CD, DVD, clé USB… Il faut ajouter un courrier avec votre nom, votre nom de plume le cas échéant et votre signature. Pensez à faire poser l’autocollant du recommandé sur le rabat de l’enveloppe (on ne vous reprochera pas d’avoir placé les documents après réception d’une enveloppe vide !). Lorsque vous recevez le recommandé, ne l’ouvrez surtout pas et conservez-le : le cachet de la Poste fera foi.

En dehors de ces solutions, les tribunaux reconnaissent aussi, au cas par cas, d’autres indices permettant de prouver l’antériorité : des notes écrites sur vos recherches ou synopsis, des brouillons, des échanges avec des bêta-lecteurs ou correcteurs… Tout cela à condition que ça soit daté. Et, encore une fois, les idées en soi ne seront pas protégées.

Les solutions payantes pour protéger son manuscrit

Tout d’abord, comme partout, il y a des opérateurs peu scrupuleux qui profitent de la peur des écrivains pour proposer des solutions de protection très chères et inefficaces (ou en tout cas contestables). Faites confiances aux services reconnus et proposés par des institutions.

• L’INPI (institut national de la propriété intellectuelle) propose le système d’enveloppe e-Soleau pour déposer en ligne des manuscrits jusqu’à 300 Mo maximum. La protection dure 5 ans renouvelable à raison de 15€ pour 10 Mo + 10€ par tranche de 10 Mo supplémentaires.
• La SACD (société des auteurs et compositeurs dramatiques, créée par Beaumarchais) propose la plateforme e-dpo, pour une protection de 5 ans renouvelable facturée 20€ par enregistrement (10€ pour renouveler). Il existe la même chose pour sur la SCAM (auteurs multimédias) et le SNAC (musiciens).
• La SGDL (société des gens de lettres) propose la plateforme HUGO qui associe protection du manuscrit et archivage sécurisé. Vous pouvez récupérer votre texte par exemple si vous n’avez plus de sauvegarde. Comptez entre 10€/an pour HUGO et jusqu’à 45€ pour 4 ans en dépôt classique.
• Le dépôt chez un notaire ou un huissier est la solution la plus incontestable, mais aussi la plus chère (comptez 300€).

Si protéger son manuscrit est important, il faut surtout veiller à conserver des preuves permettant de montrer l’antériorité de sa création en cas de plagiat. Il faut aussi raison garder : les cas de plagiats sur des premiers romans restent très rares.

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